Mandat

Membres et organisation

Plan d’action

Documents de la Commission

Mandats d'études externes

Code de déontologie et d’éthique

Centre de presse

Consultations publiques des organismes de nature provinciale ou multirégionale

Document de réflexion - Septembre 2004

Portraits forestiers régionaux

Consultations régionales (avril-juin 2004)

PLAN D'ACTION

Les travaux de la Commission se déroulent selon un plan d’action en quatre phases :

Phase 1 (janvier à mars 2004)

• Rencontres exploratoires auprès d’individus, groupes et organismes afin de bien cerner les fondements de la gestion des forêts québécoises, les enjeux et les problématiques, et d’obtenir des avis sur les meilleures façons de réaliser les consultations.
  
• Revue de la documentation existante.
  
• Définition de divers mandats d'études externes (comparaison de régimes forestiers issus d’autres juridictions, analyse des consultations récentes, examen des assises scientifiques du calcul de la possibilité forestière, etc.).
  
• Détermination des formules de consultations publiques et préparation du Document préparatoire à la consultation publique.

Phase 2 (avril à juin 2004)

• Réception des documents de propositions (mémoires) venant de parties intéressées (individus, groupes et organismes).
  
• Tournée de consultations régionales, sous forme d’audiences publiques et d’ateliers de discussion.

Phase 3 (juillet à septembre 2004)

• Analyse des mémoires, discussions et approfondissement de sujets spécifiques.
  
• Visites terrain.
  
• Consultations des organismes de nature provinciale ou multirégionale.
  
• Consultation publique spécifique pour les Premières Nations.
  
• Consultations particulières pour préciser certaines questions et valider quelques orientations et pistes de solutions.

Phase 4 (octobre à décembre 2004)

• Rédaction et dépôt du rapport de la Commission au gouvernement du Québec.